Mentions légales

Informations légales relatives au site decoras-shop.com

1. Éditeur du site

Éditeur : Jean-Baptiste MOLLET

Entrepreneur individuel — nom commercial : SPIN ECOM

Siège social : 31 B rue de la République, 94350 Villiers-sur-Marne, France

SIREN : 100 788 207

SIRET (siège) : 100 788 207 00015

Code APE/NAF : 47.91B — Vente à distance sur catalogue spécialisé

N° TVA intracommunautaire : FR16 100 788 207

Directeur de la publication : Jean-Baptiste MOLLET

Email : [email protected]

2. Hébergeur

Le site decoras-shop.com est hébergé par un prestataire d'hébergement cloud professionnel au sein de l'Union européenne.

Les coordonnées complètes de l'hébergeur peuvent être obtenues sur simple demande à l'adresse [email protected].

3. Contact

Pour toute question ou demande d'information concernant le site, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : [email protected]

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site decoras-shop.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, sons, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Decoras Shop ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Decoras Shop.

5. Limitation de responsabilité

Decoras Shop s'efforce de fournir sur le site decoras-shop.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, Decoras Shop ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents.

Dernière mise à jour : mars 2026